{"id":3229,"date":"2021-10-07T13:52:35","date_gmt":"2021-10-07T11:52:35","guid":{"rendered":"https:\/\/www.le1051.com\/?page_id=3229"},"modified":"2023-03-14T12:11:51","modified_gmt":"2023-03-14T11:11:51","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.le1051.com\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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MENTIONS L\u00c9GALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9<\/p>

Le 1051, soucieux des droits des individus, notamment au regard des traitements automatis\u00e9s, et dans une volont\u00e9 de transparence avec ses clients, a mis en place pour le site le1051.com (ci-apr\u00e8s le \u201csite\u201d) la pr\u00e9sente politique reprenant l\u2019ensemble de ces traitements, des finalit\u00e9s poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d\u2019actions \u00e0 la disposition des individus afin qu\u2019ils puissent au mieux exercer leurs droits.<\/p>

Conform\u00e9ment au R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es 2016\/679 du 27 avril 2016 \u00a0(ci-apr\u00e8s le \u201cR\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es\u201d ou \u201cRGPD\u201d) et \u00e0 la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 dite loi Informatique et Libert\u00e9s et toute loi ou r\u00e9glementation qui viendrait la compl\u00e9ter ou la substituer (ci-apr\u00e8s la \u201cR\u00e9glementation Applicable\u201d), Le 1051 informe ses utilisateurs que dans le cadre de l\u2019offre propos\u00e9e sur le site \u201cle1051.com\u201d, elle est amen\u00e9e \u00e0 collecter et traiter des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel telles que d\u00e9finies par la R\u00e9glementation Applicable et en particulier l\u2019article 4 du RGPD.<\/p>

La version actuellement en ligne de cette politique est la seule opposable pendant toute la dur\u00e9e d\u2019utilisation du site et jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019une nouvelle version la remplace.<\/p>

Article 1 \u2013 MENTIONS L\u00c9GALES:<\/p>

1.1 Le site: le1051.com<\/p>

1.2 : L\u2019\u00e9diteur:<\/p>

Florence LAMON<\/p>

demeurant :<\/p>

1051 Chemin des Canniers Plage de Pampelonne Lieu-dit:, 83350 Ramatuelle<\/p>

Tel : +33 (0)4 94 45 36 97\u200b<\/p>

adresse mail: info@le1051.com<\/span><\/a><\/p>

1.3: L\u2019h\u00e9bergeur:<\/p>

le1051.com est h\u00e9berg\u00e9 par CloudWays, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 52 Springvale, Pope Pius XII Street Mosta MST2653, Malte.<\/p>

Article 2 \u2013 ACC\u00c8S AU SITE:<\/p>

L\u2019acc\u00e8s au site et son utilisation sont r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 un usage strictement personnel. Les utilisateurs s\u2019engagent \u00e0 ne pas utiliser ce site et les informations ou donn\u00e9es qui y figurent \u00e0 des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l\u2019envoi de courriers \u00e9lectroniques non sollicit\u00e9s.<\/p>

Article 3 \u2013 CONTENU DU SITE:<\/p>

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images anim\u00e9es ou non, s\u00e9quences vid\u00e9o, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient \u00eatre utilis\u00e9es pour faire fonctionner ce site et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous les \u00e9l\u00e9ments reproduits ou utilis\u00e9s sur le site sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois en vigueur au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>

Ils sont la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re de l\u2019\u00e9diteur ou de ses partenaires. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces \u00e9l\u00e9ments, y compris les applications informatiques, sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de l\u2019\u00e9diteur, sont strictement interdites. Le fait pour l\u2019\u00e9diteur de ne pas engager de proc\u00e9dure d\u00e8s la prise de connaissance de ces utilisations non autoris\u00e9es ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.<\/p>

Article 4 \u2013 GESTION DU SITE:<\/p>

Pour la bonne gestion du site, l\u2019\u00e9diteur pourra \u00e0 tout moment :<\/p>

suspendre, interrompre ou limiter l\u2019acc\u00e8s \u00e0 tout ou partie du site, r\u00e9server l\u2019acc\u00e8s au site, ou \u00e0 certaines parties du site, \u00e0 une cat\u00e9gorie d\u00e9termin\u00e9e d\u2019internautes ;
supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales.
suspendre le site afin de proc\u00e9der \u00e0 des mises \u00e0 jour.<\/p>

Article 5 \u2013 RESPONSABILIT\u00c9S:<\/p>

La responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur ne peut \u00eatre engag\u00e9e en cas de d\u00e9faillance, panne, difficult\u00e9 ou interruption de fonctionnement, emp\u00eachant l\u2019acc\u00e8s au site ou \u00e0 une de ses fonctionnalit\u00e9s.<\/p>

Le mat\u00e9riel de connexion au site des utilisateurs est leur enti\u00e8re responsabilit\u00e9. Ils doivent prendre toutes les mesures appropri\u00e9es pour prot\u00e9ger leur mat\u00e9riel et leurs propres donn\u00e9es notamment d\u2019attaques virales par Internet. Ils sont par ailleurs seuls responsables des sites et donn\u00e9es qu\u2019ils consultent.<\/p>

L\u2019\u00e9diteur ne pourra \u00eatre tenu responsable en cas de poursuites judiciaires \u00e0 l\u2019encontre des utilisateurs :<\/p>

du fait de l\u2019usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
du fait du non-respect par eux de la pr\u00e9sente politique.<\/p>

L\u2019\u00e9diteur n\u2019est pas responsable des dommages caus\u00e9s aux utilisateurs, \u00e0 des tiers et\/ou \u00e0 leur \u00e9quipement du fait de leur connexion ou de leur utilisation du site et ils renoncent \u00e0 toute action contre lui de ce fait.<\/p>

Si l\u2019\u00e9diteur venait \u00e0 faire l\u2019objet d\u2019une proc\u00e9dure amiable ou judiciaire \u00e0 raison de leur utilisation du site, il pourra se retourner contre eux pour obtenir l\u2019indemnisation de tous les pr\u00e9judices, sommes, condamnations et frais qui pourraient d\u00e9couler de cette proc\u00e9dure.<\/p>

Article 6 \u2013 LIENS HYPERTEXTES:<\/p>

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autoris\u00e9e par l\u2019\u00e9diteur. Tout lien devra \u00eatre retir\u00e9 sur simple demande de l\u2019\u00e9diteur.<\/p>

Toute information accessible via un lien vers d\u2019autres sites n\u2019est pas publi\u00e9 par l\u2019\u00e9diteur. L\u2019\u00e9diteur ne dispose d\u2019aucun droit sur le contenu pr\u00e9sent dans ledit lien.<\/p>

Article 7 \u2013 COLLECTE ET PROTECTION DES DONN\u00c9ES:<\/p>

Dans le cadre de la gestion du site et de son offre, le site le 1051 est susceptible de collecter les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel suivantes :<\/span><\/p>

Nom et pr\u00e9nom
Adresse
Adresse mail
Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone
Donn\u00e9es financi\u00e8res relatives \u00e0 la carte de cr\u00e9dit de l\u2019utilisateur.<\/p>

Les donn\u00e9es collect\u00e9es sont uniquement celles strictement n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019offre de produits et l\u2019ex\u00e9cution de services \u00e0 destination de ses utilisateurs :<\/p>

elles peuvent servir \u00e0 des fins de contact et de communication, pour la fourniture de conseils, la gestion de commandes en ligne, le suivi de la relation, et plus g\u00e9n\u00e9ralement la gestion des op\u00e9rations lui permettant de communiquer avec les utilisateurs;
elles peuvent \u00e9galement servir \u00e0 des fins de r\u00e9alisation d\u2019analyses telles que le suivi des tendances, des actions marketings, des taux de clics, visant notamment l\u2019am\u00e9lioration du site, ses produits et\/ou services;
sous r\u00e9serve de son absence d\u2019opposition, les utilisateurs peuvent recevoir des emails, newsletters, ebooks, vid\u00e9os, offres commerciales, r\u00e9ponses \u00e0 un quizz en ligne, informations sur des \u00e9v\u00e9nements incluant notamment la mise \u00e0 jour de certaines fonctionnalit\u00e9s, le lancement de nouveaux produits et d\u2019autres contenus informationnels sur diff\u00e9rents sujets, lesquels restent strictement li\u00e9 aux produits et services du 1051.<\/span><\/p>

Article 8 \u2013 DROITS LIES AUX DONNEES A CARACTERE PERSONNEL:<\/p>

Conform\u00e9ment \u00e0 la R\u00e9glementation Applicable, les utilisateurs disposent des droits suivants :<\/p>

Le droit d\u2019acc\u00e8s : Ils peuvent adresser une demande afin de conna\u00eetre les donn\u00e9es personnelles les concernant
Le droit de rectification : Si les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00e9tenues par le site sont inexactes, ils peuvent demander la mise \u00e0 jour des informations.
Le droit d\u2019effacement : Ils peuvent demander la suppression de leurs donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.
Le droit \u00e0 la limitation du traitement notamment dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 :
ils contestent l\u2019exactitude des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel,
le traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel est illicite et qu\u201dils souhaitent le limiter plut\u00f4t que de demander la suppression de ces derni\u00e8res,
ils souhaitent que les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel soient conserv\u00e9es car n\u00e9cessaires \u00e0 la constatation, l\u2019exercice ou la d\u00e9fense de leurs droits en justice,
ils sont oppos\u00e9s au traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, pendant la p\u00e9riode au cours de laquelle il est v\u00e9rifi\u00e9 que le site\u00a0Le 1051<\/span>\u00a0v\u00e9rifie qu\u2019elle n\u2019a pas d\u2019autres motifs l\u00e9gitimes pr\u00e9pond\u00e9rants pour poursuivre leur traitement.<\/span><\/p>

Le droit de s\u2019opposer au traitement des donn\u00e9es sous r\u00e9serve d\u2019une justification l\u00e9gitime tenant \u00e0 la particularit\u00e9 de leurs situations.
Le droit \u00e0 la portabilit\u00e9 : Ils peuvent obtenir et r\u00e9utiliser une copie des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.
Le droit de faire parvenir des directives sp\u00e9ciales relatives au sort des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel apr\u00e8s leurs morts.<\/p>

Ces droits peuvent \u00eatre exerc\u00e9s en adressant une demande \u00a0:<\/p>

par email \u00e0 : info@le1051.com<\/p>

ou par courrier \u00e0 :1051 Chemin des Canniers Plage de Pampelonne Lieu-dit:, 83350 Ramatuelle<\/p>

Toute demande doit \u00eatre accompagn\u00e9e de la photocopie d\u2019un titre d\u2019identit\u00e9 en cours de validit\u00e9 sign\u00e9 et faire mention de l\u2019adresse \u00e0 laquelle l\u2019\u00e9diteur pourra contacter le demandeur. La r\u00e9ponse sera adress\u00e9e dans le mois suivant la r\u00e9ception de la demande. Ce d\u00e9lai d\u2019un mois peut \u00eatre prolong\u00e9 de deux mois si la complexit\u00e9 de la demande et\/ou le nombre de demandes l\u2019exigent.<\/p>

Article 9 \u2013 RECOURS<\/p>

Les utilisateurs peuvent aussi introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la CNIL dont les site est accessible via https:\/\/www.cnil.fr ou de toute autorit\u00e9 comp\u00e9tente. Ils sont encourag\u00e9s \u00e0 contacter l\u2019\u00e9diteur du site au pr\u00e9alable, avant le d\u00e9p\u00f4t d\u2019une telle r\u00e9clamation.<\/p>

Article 10 \u2013 POLITIQUE DE CONSERVATION DES DONN\u00c9ES:<\/p>

Le site conserve les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel pour la dur\u00e9e strictement n\u00e9cessaire \u00e0 la prestation de \u00a0service, l\u2019offre de produits et l\u2019assistance y aff\u00e9rente.<\/p>

Les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8res personnel peuvent \u00e9galement \u00eatre conserv\u00e9es pendant les dur\u00e9es de prescriptions l\u00e9gales, et ce m\u00eame \u00a0m\u00eame apr\u00e8s la fermeture d\u2019un compte ou la fin d\u2019une prestation de service, afin notamment de : respecter les obligations comptables et fiscales, r\u00e9gler des litiges, emp\u00eacher les fraudes.<\/p>

Article 11 \u2013 PARTAGE DES DONN\u00c9ES A CARACTERE PERSONNEL AVEC DES TIERS:<\/p>

Le cas \u00e9ch\u00e9ant, les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel pourront \u00eatre transmises \u00e0 un tiers, et\/ou \u00e0 des sous-traitants du site\u00a0Le 1051<\/span>.<\/span><\/p>

En aucun cas,\u00a0Le 1051<\/span>, ni aucun de ses sous-traitants, ne proc\u00e8dent \u00e0 la commercialisation des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel des utilisateurs de son site.<\/span><\/p>

Les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel peuvent \u00eatre utilis\u00e9es et partag\u00e9es avec des tiers exclusivement dans l\u2019Union europ\u00e9enne, dans les cas suivants :<\/p>

quand l\u2019utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en \u0153uvre de ces services, le site est en relation avec des soci\u00e9t\u00e9s bancaires et financi\u00e8res tierces avec lesquelles elle a pass\u00e9 des contrats ;
lorsque l\u2019utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres du site, des informations accessibles au public ;
quand l\u2019utilisateur autorise le site web d\u2019un tiers \u00e0 acc\u00e9der \u00e0 ses donn\u00e9es ;
quand le site recourt aux services de prestataires pour fournir l\u2019assistance utilisateurs, la publicit\u00e9 et les services de paiement. Ces prestataires disposent d\u2019un acc\u00e8s limit\u00e9 aux donn\u00e9es de l\u2019utilisateur, dans le cadre de l\u2019ex\u00e9cution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformit\u00e9 avec la R\u00e9glementation Applicable ;
si la loi l\u2019exige, le site peut effectuer la transmission de donn\u00e9es pour donner suite aux r\u00e9clamations pr\u00e9sent\u00e9es contre le site et se conformer aux proc\u00e9dures administratives et judiciaires.<\/p>

Article 12 \u2013 OFFRES COMMERCIALES:<\/p>

Les utilisateurs sont susceptibles de recevoir des offres commerciales de l\u2019\u00e9diteur. S\u2019ils ne le souhaitent pas, ils peuvent adresser un email \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/p>

info@le1051.com<\/span><\/a><\/div>

Les donn\u00e9es sont susceptibles d\u2019\u00eatre utilis\u00e9es par les partenaires de l\u2019\u00e9diteur \u00e0 des fins de prospection commerciale. En cas de refus, un email peut \u00eatre adress\u00e9 \u00e0:<\/p>

info@le1051.com<\/span><\/a><\/div>

Si, lors de la consultation du site, les utilisateurs acc\u00e8dent \u00e0 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, ils doivent s\u2019abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autoris\u00e9e et de tout acte pouvant constituer une atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e ou \u00e0 la r\u00e9putation des personnes. L\u2019\u00e9diteur d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 \u00e0 cet \u00e9gard.<\/p>

Article 13 \u2013 COOKIES:<\/p>

Un \u00ab cookie \u00bb est un petit fichier contenant des donn\u00e9es qui est install\u00e9 sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,\u2026) et lu par exemple lors de la consultation d\u2019un site internet, de la lecture d\u2019un courrier \u00e9lectronique, de l\u2019installation ou de l\u2019utilisation d\u2019un logiciel ou d\u2019une application mobile et ce quel que soit le type de terminal utilis\u00e9.<\/p>

Le site utilise des cookies pour am\u00e9liorer l\u2019exp\u00e9rience en ligne des utilisateurs et afin de mieux comprendre comment les services offerts sont appr\u00e9hend\u00e9s par ces derniers. Les informations collect\u00e9es ne seront utilis\u00e9es que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en d\u00e9velopper la conception et l\u2019agencement.<\/p>

Les cookies suivants sont pr\u00e9sents sur ce site :<\/p>

Cookies n\u00e9cessaires : ils sont indispensables pour garantir une utilisation correcte du site, telles que l\u2019acc\u00e8s \u00e0 une zone s\u00e9curis\u00e9e. Sans ces cookies, certains services comme les pages de transaction et les comptes de connexion s\u00e9curis\u00e9e, ne seraient pas possibles.
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rc::c Google Utilis\u00e9 dans le contexte de la publicit\u00e9 vid\u00e9o. Le cookie limite le nombre de fois qu\u2019un m\u00eame visiteur a le m\u00eame contenu publicitaire. Le cookie est \u00e9galement utilis\u00e9 pour assurer la pertinence de la publicit\u00e9 vid\u00e9o pour le visiteur sp\u00e9cifique. A la fin de la session
tk_lr wordpress Permet de collecter des informations de mesure pour am\u00e9liorer l\u2019exp\u00e9rience du visiteur. 1 an
tk_or wordpress Permet de collecter des informations de mesure pour cibler du contenu marketing appropri\u00e9 au visiteur. 5 an
tk_r3d Jetpack Permet de collecter des informations de mesure pour cibler du contenu marketing appropri\u00e9 au visiteur. 2 jours
tk_tc Jetpack Permet de collecter des informations de mesure pour cibler du contenu marketing appropri\u00e9 au visiteur. A la fin de la session<\/p>

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Mozilla Firefox
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Article 14 \u2013 PHOTOGRAPHIE ET REPR\u00c9SENTATION DES PRODUITS:<\/p>

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n\u2019engagent pas l\u2019\u00e9diteur.<\/p>

Article 15 \u2013 LOI APPLICABLE:<\/p>

La pr\u00e9sente politique est r\u00e9gie par la loi fran\u00e7aise et soumise \u00e0 la comp\u00e9tence des tribunaux du si\u00e8ge social de l\u2019\u00e9diteur, sous r\u00e9serve d\u2019une attribution de comp\u00e9tence sp\u00e9cifique d\u00e9coulant d\u2019un texte de loi ou r\u00e9glementaire particulier.<\/p>

Article 16 \u2013 CONTACT:<\/p>

Pour toute question, information sur les produits pr\u00e9sent\u00e9s sur le site, ou concernant le site lui-m\u00eame, les utilisateurs peuvent laisser un message \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/p>

info@le1051.com<\/span><\/a><\/div>
\u00a0<\/div>
1051 Chemin des Canniers Plage de Pampelonne Lieu-dit:, 83350 Ramatuelle<\/div>\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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